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Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

La révision du Plan Local d'Urbanisme à été approuvé par le Conseil Municipal le 17/12/2020.

Le dossier est consultable ci-dessous.

La modification n°1 à été approuvée le 16/12/21 le dossier est consultable dans la rubrique : Modification du 

Plan Local d'Urbanisme.


 


Documents joints

Règlement (PDF - 1.77 Mo)

Plan de zonage général (PDF - 1.72 Mo)

Plan de zonage centre bourg (PDF - 1.1 Mo)

Orientations d'aménagement et de programmation (PDF - 1.29 Mo)

Emplacements réservés et programmes de logements (PDF - 683.02 Ko)

Liste des servitudes d'utilité publique (PDF - 838.81 Ko)

Plan des servitudes et informations (PDF - 954.15 Ko)

Plan des réseaux d'assainissement ( - 338.11 Ko)

Plan des réseaux d'eau potable (PDF - 610.11 Ko)

Projet d'aménagement et dév. durables (PDF - 3.61 Mo)

Mémoire des annexes sanitaires (PDF - 585.08 Ko)

Risque exposition au plomb (PDF - 2.27 Mo)

Pollutions par les nitrates (PDF - 789.15 Ko)

Classement sonore (PDF - 8.46 Mo)

Règlement semis et boisements (PDF - 1008.85 Ko)

Contactez-nous

Mairie de Montceaux : Jean-Claude DESCHIZEAUX

124 Route de Belleville
01 090 Montceaux
04 74 66 11 97
Cliquez ici pour nous contacter
Ouverture du secrétariat :
Lundi et jeudi de 14h à 16h30
Mardi et vendredi de 14h à 18h
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